LA FONTAINE DE LA POUYADE DFP 1713
Présentation de la marque LA FONTAINE DE LA POUYADE DFP 1713
Déposée le 3 août 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine la Fontaine de la Pouyade auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LA FONTAINE DE LA POUYADE DFP 1713 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA FONTAINE DE LA POUYADE DFP 1713 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938829.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FONTAINE DE LA POUYADE DFP 1713 est expirée depuis le 3 août 2022.
Domaine la Fontaine de la Pouyade a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34
Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47